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• Fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d'affichage, remarques et suggestions : Marc OMALY – infos@amenagement-public.fr

Hébergement du site

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Le site www.amenagement-public.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

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Droits d'auteur et droits de reproduction

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Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.amenagement-public.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.